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Mentions Légales – Breizh Mood

Éditeur du site :

BreizhèMood
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56410 Montabaur, Allemagne

Propriété intellectuelle :
Tous les designs et créations sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction sans autorisation est interdite.

Médiation :
En cas de litige, possibilité de recours à la médiation :
https://www.economie.gouv.fr/mediation-conso

Article 2 – Produits et prix

• Prix TTC en euros
• Photos non contractuelles
• Disponibilité sous réserve de stocks

Article 3 – Commande et paiement

• Paiement sécurisé Stripe/PayPal
• Commande ferme après validation paiement
• Confirmation par email

Article 4 – Livraison

• France métropolitaine : 5-7 jours ouvrés
• Frais de port selon grille tarifaire
• Suivi fourni par email

Article 5 – Droit de rétractation

• 14 jours calendaires après réception
• Produit dans état d’origine
• Frais de retour à votre charge
• Remboursement sous 14 jours

Article 6 – Garanties

• Conformité légale 2 ans
• Vices cachés selon Code Civil

Article 7 – Données personnelles

Politique de Confidentialité – RGPD

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Article 8 – Propriété intellectuelle

Designs originaux protégés

Article 9 – Litiges

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